REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS

Article I.  LA LICENCE

Pour être licencié, il faut :

  • Un certificat médical
  • 1 photo d’identité
  • La signature du titulaire de la licence OU la signature du représentant légal si le ou la licencié(e) est mineur(e)
  • Pour une demande de licence étrangère le licencié doit procurer une copie de sa carte de séjour.
  • Accepter le présent règlement.
  • Régler la cotisation de sa catégorie
  • Etre à jour de tout règlement envers le club :
    • un chèque de caution pour la tenue de tables de marque
    • un chèque de caution en cas de mutation.

 

 

Article II.  LA COTISATION

La cotisation est déterminée au cours d’une réunion de bureau avant chaque fin de saison pour la saison suivante.


Aucune demande ou renouvellement de licence ne sera accordé si la cotisation n’est pas réglée le jour de l’inscription ou du renouvellement de la licence. Il est possible de régler en plusieurs fois si, d'une part, l'ensemble des chèques est transmis au moment de la demande ou du renouvellement et si, d'autre part, le premier versement est au minimum égal au montant demandé par la FFBB (montant évoluant chaque saison).

 

Il est demandé également un chèque de caution (montant déterminé chaque fin de saison par le Bureau) pour la réalisation d’une table de marque au minimum de 2 fois par saison. Chèque rendu fin de saison si l’engagement a été honoré.


Aucun renouvellement de licence ne sera accordé si le ou la licencié (e) est redevable d’une somme quelle qu’elle soit envers le club.

 

 

Article III. L’EQUIPEMENT

L’équipement est fourni par le club (le short et le maillot, et pour les équipes concernées, le sur-maillot).


IL RESTE LA PROPRIETE DU CLUB !!!

 

 

Article IV. LA LICENCE DE L’ARBITRE

Toute personne qui souhaite arbitrer pour le club se verra offrir sa licence par le club, à la condition que ses points comptent pour le club.

 

Toute personne qui occupe le poste d'entraineur pour le club se verra offrir sa licence par le club, à la condition qu'il respect la charte de l'entraineur.

 

 

Article V. LES RESPONSABILITES DE L’ENTRAINEUR

Il a la responsabilité de son équipe, des créneaux horaires qu’il fréquente et du matériel qu’il utilise, vis-à-vis du Bureau.


Il s’engage à être présent lors de chaque entrainement ou match entre le 1er septembre et le 30 juin. 
Il doit avertir immédiatement le Bureau en cas de problème émanant de ses responsabilités.


Sa responsabilité est active dès l’entrée des licenciés(es), lors du début des entrainements ou lors des matchs. Elle s’arrête à l’heure prévue et communiquée aux parents pour récupérer leur(s) enfant(s).


Il s’engage pour les équipes de joueurs(ses) mineurs(es) à signaler aux parents tout absence ou retard injustifié de leur enfant lors des entrainements ou des matchs. Il pourra également prendre des sanctions disciplinaires envers le ou la licencié(e) s’il ou elle nuit au bon fonctionnement de son activité. Cela dit, il agira avec modération et en toute impartialité en n’omettant pas d’avertir les parents et le Bureau.


Il communiquera aux parents par écrit, sous forme de convocation les heures, dates et lieux des matchs de championnat ou amicaux.


Il s’assurera aussi, avant tout déplacement, de posséder assez de véhicules pour conduire les enfants, en établissant éventuellement un calendrier de déplacement à destination des parents.
Il vérifiera son championnat et en avisera le (la) secrétaire en cas d’anomalie : dates, horaires, etc…


Il s’engage également à connaitre les règlements FFBB pour éviter tous problèmes durant le championnat ou en  match amicaux.


Il ventilera les informations fournies par le club auprès des joueurs et joueuses de son équipe.
Il préviendra le Bureau de toutes modifications ou informations concernant son équipe.

En cas de modification à apporter à un match de championnat à domicile, il veillera à respecter les délais règlementaires de la FFBB et avertira le Bureau.

Il s’assurera de disposer de personnes à la table de marque et responsable de salle, et d’un arbitre en cas d’absence d’officiel désigné.


En cas de match amical, il préviendra le Bureau au moins 10 jours à l’avance et s’assurera en cas de match à domicile, de disposer de personnes à la table de marque, arbitrage et responsable de salle et de la disponibilité de la salle.


Il s’engage à chaque début de saison, à s’assurer que ses joueurs et joueuses soient licenciés.


AUCUNE LICENCE NE DOIT QUITTER LE CLUB.


Il n’acceptera aucun joueur ou aucune joueuse plus de trois entrainements (il ou elle devra fournir les documents nécessaires et signer sa licence au troisième entrainement).

Aucun joueur, aucune joueuse ne pourra participer à un match officiel ou amical sans licence avec photo. 

 

LE CLUB DEGAGE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS D’ACCIDENT.


Il s'assurera qu'un calendrier soit mis à disposition des membres de son équipe.


Il s’engage à participer aux séances de formations afin de pourvoir tenir une table de marque (feuille et chrono). Il s’engage à tenir 1 à 2 tables par saison.

 

 

 

Article VI. DROITS ET DEVOIRS DU JOUEUR OU DE LA JOUEUSE

Il ou elle devra respecter : 

 

  • Son entraineur, ses coéquipiers, ses adversaires, le public, toutes les personnes qui apportent leur aide au club et le matériel qu’il ou elle utilise. Dès que le ou la joueur(se) a signé et qu’il est détenteur d’une licence, il s’engage pour une saison. Dans le cas de manquement au règlement, le club se réserve le droit de réclamer le montant des frais engagés. 
  • Il ou elle devra prévenir son entraineur sur son indisponibilité pour un entrainement et suffisamment tôt pour un match de façon à ce que l’entraineur puisse trouver un(e) remplaçant(e).
  • Il ou elle s’engage à respecter les horaires et à participer aux entrainements.
  • Il ou elle s’engage dans le cas où il participe aux différents stages de formations en extérieur, et qui sont jusqu’à ce jour pris en charge par le club, de rembourser la somme versée dans le cas de son départ du club avant la fin de saison qui suit ce stage.
  • Il ou elle s’engage à effectuer la fonction de marqueur, de chronométreur ou de responsable de salle (personne majeure) au moins 2 fois par saison. De ce fait, un chèque de caution est demandé à l'inscription, chèsque qui sera rendu en fin de saison si les 2 tables ont été effectuées.

 

 

Article VII. LES MUTATIONS

Le ou la joueur(e) qui souhaite venir ou revenir au club se verra réclamer un chèque de caution du montant réglé à la FFBB pour cette mutation.
 

Cette caution : 

  • Sera restituée si le ou la joueur(se) signe la saison qui suit.
  • Sera encaissée par le club si le ou la joueur(se) quitte le club en fin de saison sauf mutation exceptionnelle (déménagement).

 

 

Article VIII. LES AMENDES

Les membres de la commissions de disciple statueront sur la responsabilité du licencié. En cas de responsabilité avérée, le licencié devra rembourser le club du montant de la pénalité.

La personne concernée sera suspendue des matchs amicaux ou officiels jusqu'au remboursement du montant de la pénalité. La vérification du paiement sera effectuée par le (ou la) secrétaire et le (ou la) trésorier(ière).

 

Si la pénalité touche un (une)  joueur(se), l'entraineur sera averti par le secrétariat du montant de l'amende à régler par le licencié. Il mettra alors en application l'article suivant :

LE JOUEUR NE POURRA REJOUER QU'APRES ACCORD DU SECRETARIAT, C'EST A DIRE, UNE FOIS LE PAIEMENT EFFECTUE.

 

Si la pénalité touche un entraineur, un membre du bureau sera averti par le secrétariat du montant de l'amende à régler par le licencié. Il mettra alors en application l'article suivant :

IL PRENDRA LA LICENCE DE L'ENTRAINEUR, ET CE DERNIER NE POURRA ENTRAINER ET COATCHER QU'APRES ACCORD DU SECRETARIAT, C'EST A DIRE, UNE FOIS LE PAIEMENT EFFECTUE.

 

En conclusion :

TOUT LICENCIE EST TENU DE RESPECTER LE REGLEMENT !!!

En cas de non-respect, des sanctions pourront être prises par le Bureau, après explications fournies par l'intéressé.

En cas de non-respect du règlement, ou en cas de litige, le Bureau se réserve la possibilité d'intervenir auprès des autorités compétentes afin de faire valoir ses droits.

 

 

Date de dernière mise à jour : 25/04/2019