REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS

Article I.  LA LICENCE

 


Pour être licencié, il faut :

  • Un certificat médical
  • 1 photo d’identité
  • La signature du titulaire de la licence OU La signature du représentant légal si le ou la licencié (e) est mineur (e)
  • Pour une demande de licence étrangère le licencié doit procurer une copie de sa carte de séjour.
  • Accepter le présent règlement.
  • Régler la cotisation de sa catégorie
  • Etre à jour de tout règlement envers le club

 

 

Article II.  LA COTISATION


La cotisation est déterminée au cours d’une réunion de bureau avant chaque fin de saison pour 
la saison suivante.


Aucune demande ou renouvellement de licence ne sera accordé si la cotisation n’est pas réglée 
le jour de l’inscription ou du renouvellement de la licence.


Aucun renouvellement de licence ne sera accordé si le ou la licencié (e) est redevable d’une 
somme quelle qu’elle soit envers le club. 

Article III. L’EQUIPEMENT

L’équipement est fourni par le club (le short, le maillot et le sur-maillot (pour les équipes concernées).


IL RESTE LA PROPRIETE DU CLUB

Article IV. LA LICENCE DE L’ARBITRE

Toute personne qui souhaite arbitrer pour le club se verra offrir sa licence par le club, à la condition que ses points comptent pour le club.

Article V. LES RESPONSABILITES DE L’ENTRAINEUR

Il a la responsabilité de son équipe, des créneaux horaires qu’il fréquente et du matériel qu’il 
utilise, vis-à-vis du Bureau.
Il s’engage à être présent lors de chaque entrainement ou match entre le 1er septembre et le 30 juin


Il doit avertir immédiatement le Bureau en cas de problème émanant de ses responsabilités.
Sa responsabilité est active dès l’entrée des licenciés(es), lors du début des entrainements ou 
lors des matchs. Elle s’arrête à l’heure prévue et communiquée aux parents pour récupérer leur(s) 
enfant(s).


Il s’engage pour les équipes de joueurs (ses) mineurs (es) à signaler aux parents tout absence 
ou retard injustifié de leur enfant lors des entrainements ou des matchs. Il pourra également prendre 
des sanctions disciplinaires envers le ou la licencié (e) s’il ou elle nuit au bon fonctionnement de son 
activité. Cela dit, il agira avec modération et en toute impartialité en n’omettant pas d’avertir les 
parents et le Bureau.


Il communiquera aux parents par écrit, sous forme de convocation les heures, dates et lieux 
des matchs de championnat ou amicaux.


Il s’assurera aussi, avant tout déplacement, de posséder assez de véhicules pour conduire les 
enfants, en établissant éventuellement un calendrier de déplacement à destination des parents.
Il vérifiera son championnat et en avisera le secrétaire en cas d’anomalie : (couleurs de 
maillots, dates, horaires, etc…)


Il s’engage également à connaitre les règlements FFBB pour éviter tous problèmes durant le 
championnat ou en  match amicaux.


Il ventilera les informations fournies par le club auprès des joueurs et joueuses de son équipe.
Il préviendra le bureau de toutes modifications ou informations concernant son équipe.

En cas de modification à apporter à un match de championnat à domicile, il veillera à respecter les délais règlementaires de la FFBB et avertira le bureau.

Il s’assurera de disposer de personnes à la table de marque et responsable de salle, et d’un arbitre en cas d’absence d’officiel désigné.
En cas de match amical, il préviendra le bureau au moins 10 jours à l’avance et s’assurera en cas de match à domicile, de disposer de personnes à la table de marque, arbitrage et responsable de salle et de la disponibilité de la salle.


Il s’engage à chaque début de saison, à s’assurer que ses joueurs et joueuses soient licenciés.


AUCUNE LICENCE NE DOIT QUITTER LE CLUB.


Il n’acceptera aucun joueur ou aucune joueuse plus de trois entrainements (il ou elle devra 
fournir les documents nécessaires et signer sa licence au troisième entrainement).

Aucun joueur, aucune joueuse ne pourra participer à un match officiel ou amical sans licence avec photo. 

LE CLUB DEGAGE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS D’ACCIDENT.


Il remettra un calendrier à chaque membre de son équipe.


Il s’engage à participer aux soirées de formations afin de pourvoir tenir une table de
marque (feuille et chrono)


Il s’engage à tenir 1 à 2 tables par saison.

 

Article VI. DROITS ET DEVOIRS DU JOUEUR OU DE LA JOUEUSE

Il ou elle devra respecter : 

 

  • Son entraineur, ses coéquipiers, ses adversaires, le public, toutes les personnes qui apportent leur aide au club et le matériel qu’il ou elle utilise.
    Dès que le ou la joueur (se) a signé et qu’il est détenteur d’une licence, il s’engage pour une saison. Dans le cas de manquement au règlement, le club se réserve le droit de réclamer le montant des frais engagés. 
  • Il ou elle devra prévenir son entraineur sur son indisponibilité pour un entrainement et suffisamment tôt pour un match de façon à ce que l’entraineur puisse trouver un(e) remplaçant(e).
  • Il ou elle s’engage à respecter les horaires et à participer aux entrainements.
  • Il ou elle s’engage dans le cas où il participe aux différents stages de formations en extérieur, et qui sont jusqu’à ce jour pris en charge par le club, de rembourser la 
    somme versée dans le cas de son départ du club avant la fin de saison qui sui ce stage.
  • Il s’engage à remettre un chèque de caution de la somme de cette formation.
  • Ce chèque lui sera remis à l’issue de la saison qui suit ce stage. (ex : formation en 2016/2017 chèque rendu fin de saison s’il signe une licence pour la saison 2017/2018).
  • Il ou elle s’engage à effectuer la fonction de marqueur, de chronométreur ou de responsable de salle (personne majeure) au moins deux fois par saison. Le club nefonctionne que grâce aux bénévoles et l’aide de chaque licencié (e).

 

Article VII. LES MUTATIONS

Le ou la joueur (e) qui souhaite venir ou revenir au club se verra réclamer un chèque de 
caution du montant réglé à la FFBB pour cette mutation.
Cette caution : 

  • Sera restituée si le ou la joueur (se) signe la saison qui suit.
  • Sera encaissée par le club si le ou la joueur (se) quitte le club en fin de saison sauf mutation exceptionnel (déménagement).

Article VIII. LES FEUILLES DE MATCHS

Elles seront rédigées en NOIRE pour l’entête : code poule, date, heure, lieu et la partie gauche de la feuille : noms, prénoms, n°de maillot des joueurs (ses) ainsi que les entrées en jeu.
Les feuilles de matchs bleues seront laissées à disposition du secrétariat dans le club house après chaque fin de match. Le secrétariat est chargé de faire parvenir les feuilles de matchs gagnantes à la fédération au plus tard le lundi qui suit le match.

Article IX. LES ARBITRAGES ET FRAIS DE DEPLACEMENTS

Ils devront payer les arbitres eux-mêmes et se faire rembourser par le trésorier en lui présentant le coupon de frais d’arbitrage remis par l’arbitre.

 
AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUER SANS PRESENTATION DU COUPON.

Article X. LES AMENDES

Les membres de la commission de discipline statueront sur la responsabilité du licencié. En cas de responsabilité prouvée, le licencié devra rembourser le club du montant de la pénalité.
La personne concernée sera suspendu des matchs amicaux ou officiels jusqu’au remboursement du montant de la pénalité.
La vérification du paiement sera effectuée par le secrétariat et le trésorier.
L’entraineur sera averti par le secrétariat du montant de l’amende à régler par le licencié, et il 
mettra en application cet article : 


IL PREND LA LICENCE DU LICENCIE CONCERNE ET NE LUI PERMETTRA DE 
JOUER QU’APRES ACCORD DU SECRETARIAT.

Article XI. TOUS LICENCIE EST TENU DE RESPECTER LE REGLEMENT

En cas de non respect, des sanctions pourront être prise par le Bureau, après explications fournies par l’intéressé.
En cas de non respect du règlement, ou en cas de litiges, le Bureau se réserve la possibilité d’intervenir auprès des autorités compétentes afin de faire valoir ses droits.

Date de dernière mise à jour : 20/06/2016